Mentions légales
Le présent site est la propriété de la société KEOLIS PAYS D’ARTOIS,
KEOLIS PAYS D’ARTOIS
7 rue du four à chaux, 62223 Saint-Catherine-les-Arras
Tél. 03 21 62 42 08
contactp6@keolis.com / contactp7@keolis.com
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le présent site est la propriété de Keolis Pays d’Artois qui en est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de Keolis Pays d’Artois ou de tiers ayant autorisé par Keolis Pays d’Artois à les utiliser. La reproduction, sur un support papier ou informatique, du site est autorisée sous réserve qu’elle soit strictement réservée à un usage personnel, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’informations, et qu’elle soit conforme aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des contenus qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de Keolis Pays d’Artois, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon. Crédit photos : Keolis Pays d’Artois.
Conformément à l’article 34 de la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Si vous ne souhaitez plus recevoir d’information par e-mail, contactez-nous par e-mail ou par courrier.
CREDITS
Conception graphique et réalisation du site : nous l’agence – 53 Rue Jean Jaurès, 59000 Lille www.nouslagence.com
Nom de l’hébergeur :
OVH
Hébergement de site web
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France.
Contact : http://www.ovh.com/fr/support/
Ce site internet a été réalisé en utilisant la solution open source Wordpress
DÉCLARATION A LA CNIL
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l’objet d’une déclaration simplifiée numéro 48 auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro 1932263.
Au cours de votre visite sur ce site, il pourra vous être demandé de saisir des informations personnelles nominatives vous concernant (nom, prénom, numéro de téléphone, adresse…).
Ces informations ne sauraient, en aucun cas, être transmises, à titre gratuit ou onéreux, à des tierces personnes physiques ou morales. Ces informations sont nécessaires au traitement de votre commande, qui à défaut, ne peut être exécutée ; elles permettent par ailleurs de mieux vous connaître et de mieux répondre à vos besoins.
Vous êtes également informés que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit, il suffit de nous contacter aux adresses suivantes : contactp6@keolis.com / contactp7@keolis.com / Keolis Pays d’Artois, 7 rue du four à chaux, 62223 Saint-Catherine-les-Arras.